- Accueil
- Services
- Forêt et Gestion
- La filière et ses acteurs
- Réglementation
- Réglementation des coupes au titre du code forestier
- Réglementation des coupes au titre du code de l'urbanisme
- Réglementations au titre de l'Environnement, de l'Eau et du Patrimoine
- Réglementation concernant les (re)boisements
- Réglementation au titre des défrichements
- Droit de préférence
- Défense des Forêts contre les Incendies (DFCI)
- Utilisations du bois
En vente OV39-2023-10-0023
En vente OV39-2023-10-0023
Programme d'animation ou de subvention
Parcelle 39478 144 0B 0205
SAINT-CLAUDE (39)
0,9295 ha
Type de peuplement
- Divers
Documents de Gestion Durable
- Aucun
Parcelle 39478 144 0B 0238
SAINT-CLAUDE (39)
0,2074 ha
Type de peuplement
- Divers
Documents de Gestion Durable
- Aucun
Réf
OV39-2023-10-0023
Type
Vente
Date de publication
Mercredi, 18 Octobre, 2023
